Mentions Légales

1. Identification de l'éditeur

Le service « Sillage » (accessible à l'adresse https://sillage-auto.fr, ci-après le « Service ») est édité et exploité par :

2. Directeur de la publication

3. Hébergement du service

L'infrastructure technique et les bases de données de la plateforme Sillage sont hébergées par :

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant la plateforme Sillage (notamment le code source, l'architecture, les bases de données, les interfaces, les algorithmes, les textes, les graphismes et les logos) est la propriété exclusive de l'Éditeur, Atifelt, ou fait l'objet d'une licence d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou décompilation (reverse engineering), totale ou partielle, du Service ou de ses éléments, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans l'autorisation écrite et préalable de l'Éditeur, et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.

5. Responsabilité

Le Service Sillage est une solution logicielle professionnelle fournie selon une obligation de moyens. L'Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables afin d'assurer le bon fonctionnement du Service, sans garantir une disponibilité permanente ou l'absence totale d'erreurs ou d'interruptions.

L'Éditeur ne saurait être tenu responsable des dysfonctionnements résultant de services tiers, de réseaux de communication, d'API externes ou d'événements indépendants de son contrôle.

Les conditions détaillées d'utilisation du Service et les limitations de responsabilité applicables sont définies dans les Conditions Générales de Services.

6. Liens externes

La Plateforme peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites ou des services tiers. L'Éditeur n'exerçant aucun contrôle sur ces ressources externes, il décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de confidentialité.

7. Protection des données personnelles

Les informations relatives aux traitements de données personnelles effectués par Atifelt sont détaillées dans la Politique de Confidentialité.

Selon la nature des données traitées dans le cadre de l'utilisation du Service, Atifelt agit en qualité de Responsable de traitement ou, lorsque cela est applicable, de Sous-traitant au sens du RGPD.